L'importation temporaire sous caution (TIB) est une procédure réglementaire importante qui facilite l'importation en franchise de droits aux États-Unis de marchandises éligibles qui sont réexportées.
L'importation temporaire sous caution (TIB) est une procédure réglementaire importante qui facilite l'importation en franchise de droits aux États-Unis de marchandises éligibles qui sont réexportées. Le TIB étant un dispositif géré au niveau national, il ne constitue pas un modèle pour les importations temporaires dans d'autres pays, bien que la plupart des autres pays disposent de leurs propres régimes fortement similaires.
Un TIB n'est pas la seule facilité d'importation en franchise de droits aux États-Unis, un carnet ATA est une procédure alternative, qui peut être mieux adaptée à de nombreux objectifs ; tout dépend de ce qui est importé, de sa valeur et de la durée de son séjour aux États-Unis. Une autre solution potentielle consiste simplement à payer les droits dus à l'importation. Bien entendu, si tout article importé est exempt de droits, les TIB ou les carnets ne sont pas nécessaires. Une société de logistique qui connaît bien les TIB et les carnets ATA peut vous aider à déterminer la procédure la plus adaptée à votre situation.
Plus précisément, les TIB sont autorisés pour les 14 sous-positions suivantes selon le « US Harmonized Tariff Schedule » :
1. Les articles doivent être réparés, modifiés ou traités.
2. Les modèles féminins destinés à être utilisés uniquement comme modèles dans leur propre région.
3. Les articles importés par des illustrateurs et des photographes, destinés à être utilisés uniquement comme modèles dans leur propre entreprise, ou dans des catalogues, des brochures ou des supports publicitaires similaires.
4. Les échantillons destinés uniquement à la prise de commandes de marchandises.
5. Les articles destinés uniquement à être évalués en vue de la reproduction et des publicités cinématographiques, à l'exclusion des plaques d'impression photogravées destinées à l'examen et à la reproduction.
6. Les articles importés exclusivement à des fins d'essai, d'expérimentation ou d'examen, y compris les spécifications, les photos et les articles à utiliser à des fins d'étude et d'expérimentation.
7. Les voitures, les avions, les dirigeables, les ballons, les motocyclettes, les bicyclettes, les bateaux, les coques de course et autres objets similaires, y compris les équipements introduits temporairement dans le pays par des non-résidents dans l'intention de participer à des courses ou à des concours similaires.
8. Les locomotives et le matériel ferroviaire similaire, introduits temporairement aux États-Unis à des fins d'urgence, telles que la lutte contre les incendies, le dégagement d'obstacles ou les réparations.
9. Les conteneurs pour gaz comprimés, vides ou remplis, ainsi que les conteneurs destinés à la transformation ou à la détention de marchandises utilisables à cette fin.
10. Le matériel professionnel, outils de réparation, outils de travail, matériel de camping et matériel apporté par des non-résidents séjournant temporairement dans le pays.
11. Les articles de conception spéciale, importés temporairement et destinés spécifiquement à l'usage du fabricant ou à la production de biens destinés à l'exportation.
12. Les animaux, le bétail et la volaille introduits dans le pays à des fins exclusives d'élevage, d'exposition ou de concours.
13. Les œuvres d'art telles que les gravures, les photographies, les appareils philosophiques ou scientifiques apportés par des artistes, des scientifiques ou des conférenciers étrangers dans le but d'une exposition ou d'un encouragement similaire du sujet.
14. Les châssis et carrosseries d'automobiles et les voitures, ou toute partie de celles-ci, dans la seule intention de les montrer et de les exposer.
Les TIB doivent être accompagnés d'une caution, équivalente à deux fois les droits de douane autrement attribués à l'importation, et l'annulation de la caution après la réexportation des marchandises peut prendre de trois à six mois.
Les TIB sont valables pour une période d'un an et peuvent être prolongés en fonction des circonstances.
Notez également que le TIB n'a aucun effet sur les obligations envers d'autres organismes de réglementation qui peuvent s'appliquer à l'importation, par exemple l'USDA, l'EPA, etc.
Choisissez toujours une société de logistique ayant une grande expérience des exigences douanières et autres organismes de réglementation, avec le plus haut degré de conformité.